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LE SITE

SAS au capital de 2 287 500 € - RCS Niort 331 566 620 – SIRET 331 566 620 00018

Le site https://www.meubles-celio.fr est édité par Meubles CELIO, SAS au capital de 2 287 500 € - RCS Niort 331 566 620 – SIRET 331 566 620 00018, dont le siège social est 65, route de Niort - 79430 LA CHAPELLE SAINT LAURENT, France et dont le numéro de téléphone est 05 49 72 06 22 - meubles.celio@celio.fr
Directeur de la publication : Alain LIAULT, Président

Création graphique et développement : Agence LMWR

Hébergement : Infomaniak

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Les présentes mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement (dernière mise à jour 23 mai 2019).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques et dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.

Le Site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, tels que la musiques, les bruitages, etc.) sont la propriété de Meubles CELIO ou de tiers ayant autorisé Meubles CELIO à les utiliser et/ou exploiter.

Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par Meubles CELIO, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.

Par exception à ce qui précède, Meubles CELIO autorise :

  • la reproduction et la représentation à des fins pédagogiques, sur support papier uniquement, des textes publiés sur le Site;
  • le téléchargement des éléments expressément désignés sur le site comme étant librement téléchargeables.

Ces autorisations particulières sont concédées, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents ou éléments reproduits ou téléchargés : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • et, pour les textes publiés sur le site : citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Source Meubles CELIO. Droits de reproduction réservés et strictement limités. », et mention de l'adresse Internet du site de Meubles CELIO dans les éventuelles références.

En tout état de cause, toute reproduction ou représentation de tout ou partie du Site et/ou de tout élément téléchargé sur le site devra comporter les mentions de droits d'auteur/de propriété/de crédits figurant sur les documents reproduits ou sur les éléments téléchargés.

Les marques citées ou reproduites sur le Site, notamment le logotype Meubles CELIO, sont des marques déposées par Meubles CELIO ou des tiers ayant autorisé Meubles CELIO à les faire figurer et/ou les utiliser. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse du titulaire des droits de la marque est strictement interdite et constituerait également un délit de contrefaçon.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Meubles CELIO respecte la vie privée des internautes et se conforme strictement à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les internautes sont informés que Meubles CELIO est susceptible de mettre en œuvre plusieurs traitements de données à caractère personnel les concernant. 

Description des traitements de données à caractère personnel pouvant être mis en œuvre par AMeubles CELIO

  • Demande de brochures – Meubles CELIO propose divers documents en livraison par courrier ou visionnage numérique dont l’inscription se fait en remplissant un formulaire dématérialisé. En qualité de responsable du traitement, Meubles CELIO utilise les données d’identification renseignées par l’internaute dans le seul but d’assurer l’organisation et la gestion de l'envoi du document. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Meubles CELIO ainsi qu’à ses prestataires techniques et éventuels partenaires chargés d’organiser les envois.  
  • Demande de rendez-vous – Meubles CELIO propose de mettre en relation ses distributeurs avec les utilisateurs du site via un système de prise de rendez-vous dont l’inscription se fait en remplissant un formulaire dématérialisé. En qualité de responsable du traitement, Meubles CELIO utilise les données d’identification renseignées par l’internaute dans le seul but d’assurer l’organisation de la prise de rendez-vous. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Meubles CELIO ainsi qu’à ses prestataires techniques et éventuels partenaires chargés d’organiser les envois.  
  • Newsletters – Meubles CELIO édite plusieurs newsletters ayant pour but d’informer les abonnés sur diverses thématiques. En qualité de responsable du traitement, Meubles CELIO utilise les données renseignées par l’internaute dans le seul but de lui envoyer la newsletter à laquelle il s’est abonné. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Meubles CELIO ainsi qu’à ses prestataires techniques et partenaires éventuels chargés des e-mailings. Elles sont conservées jusqu’à la demande de désinscription de l’internaute. En s’inscrivant à la newsletter, l’internaute consent au traitement de ses données à caractère personnel conformément à la finalité ci-dessus décrite. L’internaute a la possibilité de retirer son consentement et/ou s’opposer à ce traitement en cliquant sur le lien présent en bas de chaque newsletter ou selon les modalités décrites au point suivant.
  • Contacter Meubles CELIO – L’internaute peut contacter Meubles CELIO via le formulaire dédié sur le Site. En qualité de responsable du traitement, Meubles CELIO utilise les informations communiquées par l’internaute afin de mieux répondre aux difficultés rencontrées. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Meubles CELIO ainsi qu’à ses prestataires techniques. Elles sont conservées pendant la période strictement nécessaire à la gestion des difficultés rencontrées. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de Meubles CELIO de répondre aux diverses interrogations pouvant être formulées par les internautes lors de leur navigation sur le Site et les aider, le cas échéant, à résoudre les difficultés rencontrées.  

LES DROITS DES INTERNAUTES

Conformément à la réglementation, l’internaute dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité relativement à l’ensemble de ses données ainsi que du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de ses données post-mortem.

L’internaute a le droit de s’opposer au traitement, à tout moment, de ses données à caractère personnel. Les données ne seront plus traitées par Meubles CELIO à moins qu’il existe des motifs légitimes et impérieux prévalant ses intérêts, droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. 

Ces droits peuvent être exercés auprès du délégué à la protection des données de Meubles CELIO par courrier électronique à fmorin@celio.fr ou par courrier à l’adresse suivante : 65, route de Niort - 79430 LA CHAPELLE SAINT LAURENT, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé. 

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L’internaute est également informé qu’il peut, en cas de litige, saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). 

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Par ailleurs, tout administrateur d’un site ou d’un blog peut établir librement un lien vers la page d’accueil du Site, dès lors que les conditions cumulatives suivantes sont respectées : 
-    le lien ne doit pas être utilisé à des fins commerciales ou publicitaires, 
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Tout lien en direction du Site ne répondant pas aux présentes conditions est interdit, comme par exemple l’insertion d’un lien profond vers l’une des pages du Site ou vers un document autre qu’une page internet (tel que document téléchargeable) sauf autorisation préalable et écrite de Meubles CELIO.
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Par ailleurs, bien que Meubles CELIO s’efforce de fournir un contenu fiable sur le Site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’erreur ou d’omissions et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le Site.
Les Meubles CELIO rappellent que toutes les photos contenues sur le site internet ne sont pas contractuelles ainsi que les prix et les textes de contenus affichés.

Les prix indiqués sur ce site internet sont les prix de vente TTC conseillés en euros en date du 1er avril 2023. Ils peuvent subir, en cours d’année, des fluctuations liées aux cours des matières premières, législation en vigueur, y compris éco-mobilier et autres éléments. Ce sont des prix emportés, hors livraison et montage et hors options.

Meubles CELIO se réserve la possibilité de modifier, suspendre ou interrompre la diffusion de tout ou partie du Site.

LOI APPLICABLE

Le Site est soumis à la loi française.

Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans le respect de la législation en vigueur et sera réputée avoir eu lieu sur le territoire français.

Meubles CELIO se réserve le droit d'entreprendre des actions en justice contre les personnes agissant d'une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant aux présentes.

ECO-MOBILIER

logo eco mobilier

Meubles CELIO est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR019184_10DJUM. Ce numéro garantit que Meubles CELIO en adhérant à Éco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L541–10–6 du Code de l’Environnement.

Nos prix s’entendent toutes taxes comprises au taux de TVA en vigueur et selon le tarif national d’éco-participation en vigueur à la date de la vente. Pour plus d’informations : eco-mobilier.fr

Eco-mobilier apporte des solutions pour la collecte et la valorisation des meubles usagés, en leur offrant une 2ème vie, en les recyclant ou en les utilisant comme source d’énergie. 

triman

 

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